Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOPITALEX L'expert du droit hospitalier
LES ETUDES HOSPITALIERES, SAS

Numéro de dépôt :
3164241
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/05/2022
HOPITALEX L\'expert du droit hospitalier de LES ETUDES HOSPITALIERES

Présentation de la marque HOPITALEX L'expert du droit hospitalier

Déposée le 15 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ETUDES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « HOPITALEX L'expert du droit hospitalier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ETUDES HOSPITALIERES domicilié(e) 253-255 Cours du Maréchal Gallieni - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 550 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien CLEMENT domicilié(e) 253-255 Cours du Maréchal Gallieni - 33000 - BORDEAUX CENTRE - France.

La marque HOPITALEX L'expert du droit hospitalier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOPITALEX L'expert du droit hospitalier est expirée depuis le 15 mai 2022.

LES ETUDES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : DROIT & SANTÉ , LES RENCONTRES D HIPPOCRATE... , Panorama de droit pharmaceutique , Vin, droit & santé , LEH LES FICHES DE LA JURISPRUDENCE HOSPITALIERE. , BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE , REVUE SOCIOLOGIE SANTÉ Recherche Pratiques professionnelles , LEH LA GAZETTE DE L'HOPITAL , LEH LA REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL , LEH LE BULLETIN HOSPITALIER


LES ETUDES HOSPITALIERES, SAS - 253-255 Cours du Maréchal Gallieni - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 401550553


Sébastien CLEMENT - 253-255 Cours du Maréchal Gallieni - 33000 - BORDEAUX CENTRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508396 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-04

- Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , produits en matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. - Publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. - Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques (sites web) , services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.